Aller au contenu principal

Mentions Légales

Information Editeur :

Représentant légal de l'ARC LANGUEDOC - ROUSSILLON

  • Directeur de publication : Mr Bilal MOHTY,  Président de ARC LANGUEDOC - ROUSSILLON
  • Adresse : 11 Avenue d'Assas  34000 - Montpellier

 

Hébergeur :

  • OVH
  • Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

Droits d'Auteur - Propriété intellectuelle

 

- Le Site, son contenu, ses textes et illustrations, ses photographies et images sont la propriété de ARC PACA et de ARC Languedoc-Roussillon.

- Il est interdit de copier et/ou de télécharger tout ou partie du Site, de son contenu, de ses textes et illustrations, de ses   images. ARC LANGUEDOC vous confère un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du Site.

- Ce droit d'usage comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction pour tirage sur papier.

- Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite.

- Ce droit est personnel, il est réservé à votre usage exclusif. Il n'est transmissible en aucune manière.

 

  • - Vous vous engagez en conséquence à :
    • - ne télécharger sur votre ordinateur le contenu du Site que pour un usage personnel et limité dans le temps.
    • - n'imprimer sur support papier les pages du Site téléchargées qu'à la condition que lesdites copies soient strictement limitées à un usage personnel
  • Vous vous interdisez notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les pages du Site, ou les codes informatiques des éléments composant le Site.

 

Avertissement

- Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif. 

- ARC LANGUEDOC ROUSSILLON met tout en oeuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le nom de domaine www.arc-lr.fr  la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière.

- Néanmoins, ARC LANGUEDOC ROUSSILLON décline toute responsabilité quant à l'exclusivité et l'utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.