Arrêté préfectoral (département de l'Hérault) abrogeant l'arrêté du 23 mars 2020 fermant temporairement toutes les piscines

Fiche récapitulative des consignes sanitaires relatives aux piscines publiée par l'Agence Régionale de Santé (ARS) de l'Hérault

Dispositions relatives à la réouverture des piscines concernant le Gard

Que doit faire mon syndic pendant la période d’urgence sanitaire ?

Que doit-on faire ?

Ordonnance sur le covid-19

En raison de la situation sanitaire actuelle et des mesures de précaution qu'elle nous impose nous vous prions de bien vouloir noter que sont reportées à une date ultérieure :

Contrat de syndic expiré

Liste minimale des documents accessibles par un réseau de communication en fonction de son statut ( membre du conseil syndical, copropriétaire ). Article extrait du site Légifrance NOR: JUSC1908508D Version consolidée au 20 août 2019

Consultez cette ordonnance